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Droit d'auteur et numérique: logiciels, bases de données, multimédia

Alain Strowel, Estelle Derclaye

Publisher: Bruylant
Publication date: January 2005
Number of pages: 508
ISBN: 2-8027-1518-6

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Le développement du numérique oblige le droit d'auteur à s'adapter. Et la doctrine à mettre à jour les ouvrages qui lui sont consacrés. Le présent ouvrage offre une analyse actualisée du régime de droit d'auteur applicable aux ouvres numériques (logiciels, bases de données et multimédia). Cette analyse est menée dans le cadre du droit belge, mais selon une perspective qui met l'accent sur le droit européen et comparé.

L'on trouvera aussi dans ce volume une présentation de la jurisprudence étrangère (principalement américaine et française). L'ouvrage se compose de quatre parties : la première se présente comme un commentaire, éclairé par la jurisprudence récente, de la loi belge du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins; la deuxième partie est consacrée à l'étude des modes de protection des logiciels, y compris par les brevets; la troisième s'attache à analyser la loi du 31 août 1998 relative à la protection des bases de données et à offrir un panorama de la jurisprudence; la dernière partie aborde la délicate question de la qualification du produit multimédia.

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